PRELIMINAIRES
Le Conseil Municipal a ouvert la séance par une minute de silence pour toutes les victimes du massacre perpétré par le Hamas en Israël.
M. le Maire, sans rechercher de responsabilités, évoque la durée du conflit israëlo-palestinien et sa complexité.
Vote du groupe : Sans Objet
1 - PROCES VERBAL DU CONSEIL DE JUILLET 2023
Pas de remarques.
Vote du groupe : POUR
2 - MODIFICATIONS BUDGETAIRES
Les modifications budgétaires indiquées sont des transferts de lignes comptables à lignes comptables sans changement du montant du budget. Cela concerne principalement des ajustements pour la hausse des salaires des agents de la commune.
Vote du groupe : POUR
3 - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
La majorité veut revoir les tarifs d'occupation du domaine public à la baisse pour répondre à une demande d'URBAVILEO.
M. Dubrulle a fait remarqué que le montant voulu pour la redevance pour la pose de benne et/ou à matériaux sur le domaine public était très bas par rapport aux pratiques des communes voisines.
L'opposition a ainsi proposé une redevance de 1€ par mètre carré (au lieu de 0,15€) avec un système dégressif en fonction du temps d'utilisation.
La proposition a eu une fin de non recevoir...
Vote du groupe : CONTRE
4-5-6-7 - CONVENTION ET DEMANDES SUBVENTIONS
Pas de commentaires.
Vote du groupe : POUR
8 - CONVENTION MEDIATHEQUE/STUCTURES EDUCATIVES
M. Raviart a demandé si les enseignants ont bien lu la convention. En effet le paragraphe 3 laisse penser que les enseignants sont redevables en leur nom propre des livres abimés ou perdus.
Mme Klaba, chargée de la mise en place de cette convention, a répondu qu'elle supposait que la lecture a été faite aux enseignants par leur direction. Elle a avoué enfin qu'elle n'avait pas lu le projet de convention ...
Une demande de modification a donc été demandé pour mettre en avant la coopérative de l'école au lieu des enseignants dans le texte. Le vote a tout de même eu lieu...
Vote du groupe : ABSTENSION
9-10-11-12 CONVENTIONS/ADHESION/CANTINE
Pas de commentaires particulier.
Vote du groupe : POUR
13-14 - INFORMATIONS
Rien à signaler.