top of page

Conseil

du 11 Octobre 2023

ordre du jour

PRELIMINAIRES

Le Conseil Municipal a ouvert la séance par une minute de silence pour toutes les victimes du massacre perpétré par le Hamas en Israël.

M. le Maire, sans rechercher de responsabilités, évoque la durée du conflit israëlo-palestinien et sa complexité.

Vote du groupe : Sans Objet

1 - PROCES VERBAL DU CONSEIL DE JUILLET 2023

Pas de remarques.

Vote du groupe : POUR

2 - MODIFICATIONS BUDGETAIRES

Les modifications budgétaires indiquées sont des transferts de lignes comptables à lignes comptables sans changement du montant du budget. Cela concerne principalement des ajustements pour la hausse des salaires des agents de la commune.

Vote du groupe : POUR

3 - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

La majorité veut revoir les tarifs d'occupation du domaine public à la baisse pour répondre à une demande d'URBAVILEO.

M. Dubrulle a fait remarqué que le montant voulu pour la redevance pour la pose de benne et/ou à matériaux sur le domaine public était très bas par rapport aux pratiques des communes voisines.

 

L'opposition a ainsi proposé une redevance de 1€ par mètre carré (au lieu de 0,15€) avec un système dégressif en fonction du temps d'utilisation. 

La proposition a eu une fin de non recevoir...

Vote du groupe : CONTRE

4-5-6-7 - CONVENTION ET DEMANDES SUBVENTIONS

Pas de commentaires.

Vote du groupe : POUR

8 - CONVENTION MEDIATHEQUE/STUCTURES EDUCATIVES

M. Raviart a demandé si les enseignants ont bien lu la convention. En effet le paragraphe 3 laisse penser que les enseignants sont redevables en leur nom propre des livres abimés ou perdus.

Mme Klaba, chargée de la mise en place de cette convention, a répondu qu'elle supposait que la lecture a été faite aux enseignants par leur direction. Elle a avoué enfin qu'elle n'avait pas lu le projet de convention ...

Une demande de modification a donc été demandé pour mettre en avant la coopérative de l'école au lieu des enseignants dans le texte. Le vote a tout de même eu lieu...

Vote du groupe : ABSTENSION

9-10-11-12 CONVENTIONS/ADHESION/CANTINE

Pas de commentaires particulier.

Vote du groupe : POUR

13-14 - INFORMATIONS

Rien à signaler.

Vote du groupe : Sans objet

Mention légale : 

  • Wix - Wix.com Inc. - Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 - Téléphone : +1 415-639-9034.

  • Pas de gestion de cookies

  • Pas de gestion de base de données

bottom of page